Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALTERBAL
Numéro de dépôt :
1404284
Date de dépôt :
02/10/1985
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
02/10/1995
Présentation de la marque ALTERBAL
Déposée le 2 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etablissements GEOFFROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « ALTERBAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALTERBAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404284.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTERBAL est expirée depuis le 2 octobre 1995.
Etablissements GEOFFROY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39